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Marques déposées par la société SNC MOINE Jean-Yves et François
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LES ARTISANS DU COGNAC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES ARTISANS DU COGNAC
SNC MOINE Jean-Yves et François

Numéro de dépôt :
92416186
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque LES ARTISANS DU COGNAC

Déposée le 17 avril 1992 par la société SNC MOINE Jean-Yves et François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LES ARTISANS DU COGNAC »

Le déposant est la société SNC MOINE Jean-Yves et François domicilié(e) Villeneuve Chassors, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 915 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC MOINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

SNC MOINE Jean-Yves et François a également déposé les autres marques suivantes : A LA DECOUVERTE DU TERROIR , MOINE FRÈRES


SNC MOINE Jean-Yves et François - Villeneuve Chassors, 16200 JARNAC - France - SIREN 343915674


SNC MOINE - France


Inscription le 13 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150426 - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-10-13

Activités culturelles Organisation de circuits touristiques Boissons alcooliques Organisation de voyages

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.